par Dries Torreele
Le contrôle de la TVA fait souvent l'objet de vos préoccupations en tant qu'entrepreneur. La TVA est une taxe complexe soumise à des règles sévères, qui requiert un processus interne d'entreprise bien structuré. Lors d'un contrôle de la TVA, le contrôleur vérifiera l'application de la TVA et fera une analyse des données présentes. Vous pouvez opter pour l'audit TVA de Vandelanotte afin de détecter les irrégularités éventuelles et les amendes fiscales.
Si vous demandez un audit TVA, nous viendrons vous voir sur place pour contrôler les différents aspects de votre entreprise en ce qui concerne la TVA.
Il est ainsi procédé à un examen sélectif des actes entrants et sortants. Nous vérifions si les factures satisfont aux obligations et si les règles adéquates de la TVA ont été respectées.
Nous vérifions en outre s'il y a des feux clignotants susceptibles de motiver les autorités fiscales à effectuer un contrôle. Les autorités fiscales sélectionnent les entreprises à contrôler sur la base d'un système d'exploration de données ou datamining fonctionnant sur la base de feux clignotants. Le traçage des feux clignotants peut en soi éviter un contrôle de la TVA. Grâce à notre expertise au niveau international, nous pouvons également vérifier si toutes les obligations ont été respectées dans le cadre de vos échanges commerciaux internationaux.
Après l'audit TVA, les points principaux seront exposés et nous donnerons des conseils pour les optimiser.
Un audit TVA peut également vous aider à optimiser les flux de trésorerie de la TVA afin d'attirer l'attention des autres services de l'entreprise sur les risques de la TVA et de dresser, dans certains cas, un planning de la TVA.
Une déclaration de TVA incorrecte, une infraction commise dans la facturation ou le manque de données dans le listing TVA ou dans les relevés intracommunautaires peuvent entraîner des amendes variant de 80 EUR à 1.350 EUR.
Une amende mensuelle de 0,8% peut être imposée si la la TVA redevable est par la S.A.R.L., en cas de paiement non ponctuel des impôts, d'avances ou de déduction excédentaire de la TVA. Une amende proportionnelle de 10% peut en outre être imposée.
Dries Torreele
Certified Tax Advisor dries.torreele@vdl.be
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